Mentions légales
Ce site est édité par : Pierre LEMOS Racing
Adresse :rue Paule Gravejal 43000 Le puy en velay
France (métropolitaine)
Directeur de la publication : Isabelle Hostin
MENTIONS LEGALES DU SITE
PIERRE LEMOS RACING
Conformément aux dispositions des articles 6-111 et 19 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Pierre Lemos Racing, les présentes mentions légales.
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ARTICLE 1- INFORMATIONS LEGALES
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des differents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Pierre Lemos Racing est édité par:
Pierre Lemos Racing
ayant son siège à l'adresse suivante: 11 rue Paule Gravejal 43000 Le-puy-en-velay et immatriculée au numéro suivant: 811 454 081 000 19
adresse e-mail: pierrelemosracing@gmail.com
ci-après "l'Editeur"
Le directeur de publication est:
Isabelle HOSTIN
adresse e-mail de contact: pierrelemosracing@gmail.com
ci-après " le Directeur de publication"
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Sarl E-monsite
dont le siège est situé à l'adresse suivante: 19 rue Lamartine 80 000 Amiens
Télephone: 09 70 73 70 61
Adresse e-mail: contact@e-monsite.com
ci'après "l'Hebergeur"
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes, qui naviguent, lisent, visionnent et utilise le site Pierre Lemos Racing
ci après "les Utilisateurs"
ARTICLE 2- ACCESSIBILITE
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 7j/7 et 24h/24, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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ARTICLE 3- COLLECTE DE DONNEES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
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ARTICLE 4- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 5- CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'editeur à l'adresse suivante: pierrelemosracing@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'editeur aux coordonnées, précisées dans les présentes mentions légales.
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